Bulletin officiel

Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Sommaire n° 19 du 02-05-2002 au 09-05-2002

DGER
- DGER/FOPDAC/C2002-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Modalités pratiques de délivrance de l'attestation de connaissances requise pour l'exercice d'activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques.
- DGER/POFEGTP/N2002-2045 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Dossier individuel d'évaluation du conseiller d'éducation stagiaire
- DGER/SDACE/N2002-2048 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Missions et obligations de service des professeurs de Technologies Informatiques et Multimédia.
- DGER/SDRD/C2002-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Rôle et modalités d'intervention des commissaires du gouvernement auprès des organismes bénéficiant des aides du Fonds national de développement agricole.