Bulletin officiel

Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Sommaire n° 3 du 10-01-2002 au 17-01-2002

DGER
- DGER/SDACE/N2002-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Consolidation du dispositif "emplois-jeunes" dans les établissements d'enseignement technique agricole.