Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Politiques publiques > Administration du ministère )
Systèmes d'information
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2024-681
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-12-2024
Modalités de gestion des droits d’accès (habilitation) aux applications du système d’information de l’alimentation
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Instruction technique : SG/SNUM/SDSPR/2023-576
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-09-2023
Organisation de l’homologation de sécurité des systèmes d’information au MASA
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Instruction technique : SG/SM/2018-682
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-09-2018
publication des données essentielles des conventions de subvention
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Instruction technique : CAB/MD/2015-586
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-07-2015
politique de sécurité des systèmes d’information de l’Agriculture (PSSI/A) approuvée par la Secrétaire Générale (SG) et par le Haut Fonctionnaire de Défense et de Sécurité (HFDS).