Alertes et urgences
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Instruction technique : DGAL/MUS/2024-81
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-02-2024
Révision du critère de sécurité non réglementaire relatif aux souches Escherichia coli hautement pathogènes (annexes X et XIII) du Guide d’aide à la gestion des alertes d'origine alimentaire à l’usage des exploitants du secteur alimentaire et de l’administration
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-314
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-04-2017
Fiche du processus « Veille - Surveillance - Prévention et Traitement des alertes »
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Instruction technique : DGAL/SASPP/2017-250
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 20-03-2017
Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_7ème mise à jour
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-967
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 15-12-2016
Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France
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Note de service : DGAL/MUS/N2011-8250
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-11-2011
Rôle des DRAAF, DIRM, DD(CS)PP, DDT(M), DAAF et DM dans la préparation opérationnelle et la gestion des crises relevant des compétences du ministre en charge de l'agriculture et de l'alimentation dans les domaines de la défense, de la sécurité nationale,
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: CAB/MD/N2011-0011
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-11-2011
Rôle des DRAAF, DIRM, DD(CS)PP, DDT(M), DAAF et DM dans la préparation opérationnelle et la gestion des crises relevant des compétences du ministre en charge de l'agriculture et de l'alimentation dans les domaines de la défense, de la sécurité nationale, de la protection des populations et du maintien de la continuité de la vie de la Nation.
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: CAB/MD/N2007-0004
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-05-2007
Guide des recommandations pour la protection de la chaîne alimentaire contre les risques d'actions malveillantes, criminelles ou terroristes.