Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis
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Note de service : DGER/SDPFE/2024-346
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-06-2024
Mise en œuvre d’un appel à projet à destination des ALESA dans les établissements d’enseignement agricole
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Note de service : DGER/SDRICI/2024-248
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-04-2024
Modalités d'attribution des aides pour effectuer une mobilité à l'étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste ou de master « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation ».
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Note de service : DGER/SDEDC/2023-119
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-02-2023
Organisation de la formation des formateurs de proximité des agents chargés de l’accompagnement d’élèves en situation de handicap (AESH)
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Note de service : DGER/SDEDC/2021-701
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-09-2021
Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2021/2022.
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Note de service : DGER/SDPFE/2021-535
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-07-2021
programme « Histoire, olympisme, citoyenneté (1896-2024) »
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-287
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-04-2021
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les apprenants préparant un certificat d'aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2021.
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-60
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-01-2021
lancement du Festival ALIMENTERRE et de la 8ème édition du Prix ALIMENTERRE dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2020-2021.
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-704
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-11-2020
Note de service relative au lancement de l'enquête de recensement des élèves en situation de handicap bénéficiant d'un PPS
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-388
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-06-2020
Appel à participation - concours : " Tous écoresponsables : on parie !?"
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-192
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-03-2020
modalités d'attribution des aides pour effectuer une mobilité à l'étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste, ou de master « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation ».
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-20
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-01-2020
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les apprenants préparant un certificat d'aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2020.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-654
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-09-2019
lancement du Festival ALIMENTERRE et du Prix ALIMENTERRE dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2019 – 2020.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-637
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-09-2019
Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2019-2020.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-153
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-02-2019
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les apprenants préparant un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2019.
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-678
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-09-2018
information relative au certificat médical spécifique à fournir pour la pratique de la boxe anglaise et la pratique du rugby à XV et à VII.
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-171
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-03-2018
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les apprenants préparant un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2018.
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Note de service : DGER/SDEDC/2017-985
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-12-2017
Stage "découverte de l'emploi en EPLEFPA" pour les élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) fonctionnaires.
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Note de service : DGER/MAPAT/2017-893
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-11-2017
recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-764
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-09-2017
organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2017 – 2018.
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Note de service : DGER/SDRICI/2017-737
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-09-2017
Participation au prix Europe de l’enseignement agricole français.
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Note de service : DGER/SDRICI/2017-228
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-03-2017
Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les élèves et étudiants préparant un baccalauréat technologique, un baccalauréat professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, en formation initiale scolaire dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2017.
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Note de service : DGER/MAPAT/2017-58
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-01-2017
Enquête 2017 sur l'insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l'enseignement technique agricole en 2016
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Note de service : DGER/MAPAT/2016-13
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-01-2016
enquête 2016 sur l'insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l'enseignement technique agricole en 2015.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2015-104
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-02-2015
Le plan d'accompagnement personnalisé
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-632
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-07-2014
Appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour la deuxième année du projet national GAIA (Gérer l'Accompagnement Individuel des Apprenant-es) sur le thème de l'orientation et de l'accompagnement personnel et professionnel des élèves et des apprenti-es. Possibilité de rejoindre ce dispositif pour l'année scolaire 2014-2015. Ce projet est proposé par le réseau national insertion-égalité (DGER/BVIE). Il vise à favoriser une approche transversale de la thématique de l'égalité des chances, notamment l'égalité filles-garçons et l'égalité face au handicap.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-632
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-07-2014
Appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour la deuxième année du projet national GAIA (Gérer l'Accompagnement Individuel des Apprenant-es) sur le thème de l'orientation et de l'accompagnement personnel et professionnel des élèves et des apprenti-es. Possibilité de rejoindre ce dispositif pour l'année scolaire 2014-2015. Ce projet est proposé par le réseau national insertion-égalité (DGER/BVIE). Il vise à favoriser une approche transversale de la thématique de l'égalité des chances, notamment l'égalité filles-garçons et l'égalité face au handicap.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-632
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-07-2014
Appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour la deuxième année du projet national GAIA (Gérer l'Accompagnement Individuel des Apprenant-es) sur le thème de l'orientation et de l'accompagnement personnel et professionnel des élèves et des apprenti-es. Possibilité de rejoindre ce dispositif pour l'année scolaire 2014-2015. Ce projet est proposé par le réseau national insertion-égalité (DGER/BVIE). Il vise à favoriser une approche transversale de la thématique de l'égalité des chances, notamment l'égalité filles-garçons et l'égalité face au handicap.
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Instruction technique : DGER/SDPOFE/C2012-2009
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 23-08-2012
Habilitation des dispensateurs de formation aux actions de formation professionnelle continue pour l'obtention du certificat de compétence "protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort"
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: DGER/SDPOFE/N2013-2155
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-12-2013
Enquête relative à la prise en charge et à l'accompagnement des élèves et apprentis de l'enseignement agricole, dans le cadre de leur parcours de formation et de leur accès aux savoirs.