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Instruction technique DGAL/SDSPV/2026-165 du 25-03-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Ordre de méthode Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique DGAL/SDSPV/2026-160 du 23-03-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence mis à jour – Spodoptera frugiperda
Instruction technique DGAL/SDSPV/2026-79 du 09-02-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière vigne, en France métropolitaine
Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-574 du 03-09-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Instruction relative à la grille et aux consignes pour la saisie de la grille d'inspection pour la surveillance dans le cadre de la gestion d'alerte en santé végétale
Instruction technique DGAL/MUS/2025-424 du 09-06-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Fiches techniques associées plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU) en santé des végétaux
Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-272 du 28-04-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence – Agrilus planipennis
Note de service DGAL/MUS/2025-252 du 08-04-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Mises en situation pour la gestion d'une épizootie - Cycle 2025-2027 - Entraînements et Exercices.
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-214 du 02-04-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Influenza aviaire Hautement Pathogène (IAHP) - guide technique – gestion chez les oiseaux captifs
Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-103 du 11-02-2025 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière vigne, en France métropolitaine
Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-102 du 11-02-2025 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Ordre de méthode Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique DGAL/SDSPV/2024-566 du 04-10-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence – Spodoptera frugiperda
Instruction technique DGAL/SDSPV/2024-471 du 12-08-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Le plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU) en santé des végétaux est un dispositif visant à : • Organiser la réponse des services de l’État dans le cas de la découverte de la présence suspectée ou confirmée d’un organisme nuisible de quarantaine ou émergent sur le territoire national ; • Préparer les modalités d’intervention opérationnelles contre la présence des plus préoccupants des organismes de quarantaine (OQ), les organismes de quarantaine prioritaires (OQP).
Instruction technique DGAL/SDSPV/2024-472 du 10-08-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence mis à jour - Popillia japonica
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-466 du 08-08-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d’intervention sanitaire d’urgence Peste porcine africaine – scénarios et stratégie de lutte.
Instruction technique DGAL/SDSPV/2024-444 du 23-07-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Ordre de méthode Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique DGAL/MUS/2024-317 du 24-05-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Diagnostics – nouveau cycle 2024-2026 - Aide à la préparation aux plans d’urgence en santé animale des départements
Instruction technique DGAL/SDPRS/2023-501 du 01-08-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Orientations stratégiques et priorités 2024 pour l'organisme DGAL
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-357 du 31-05-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Campagne fil de l’eau – Juin 2023 – 15 jours
Instruction technique DGAL/SDSPV/2023-202 du 15-03-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Ordre de méthode-ordre de service d'inspection Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique DGAL/SDSPV/2023-48 du 18-01-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Instruction relative à la grille et aux consignes pour la saisie de la grille d'inspection pour la surveillance dans le cadre de la gestion d'alerte en santé végétale
Instruction technique DGAL/SAS/2022-769 du 07-10-2022 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence relatif à Anoplophora glabripennis et à Anoplophora chinensis (capricornes asiatiques)
Instruction technique DGAL/SDSPV/2022-745 du 04-10-2022 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence - Popillia japonica
Instruction technique DGAL/SDPRS/2022-501 du 06-07-2022 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Orientations stratégiques et priorités 2023 pour l'organisme DGAL
Note de service DGAL/MUS/2022-495 du 29-06-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Mises en situation pour la gestion d'une épizootie - Cycle 2022-2024- Entraînements et Exercices.
Instruction technique DGAL/MUS/2022-329 du 10-06-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Le plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU) en santé des végétaux est un dispositif visant à : • Organiser la réponse des services de l’État dans le cas de la découverte de la présence suspectée ou confirmée d’un organisme nuisible de quarantaine ou émergent sur le territoire national ; • Préparer les modalités d’intervention opérationnelles contre la présence des plus préoccupants des organismes de quarantaine (OQ), les organismes de quarantaine prioritaires (OQP).
Instruction technique DGAL/SDSPV/2022-433 du 09-06-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Instruction relative à la grille et aux consignes pour la saisie de la grille d'inspection pour la surveillance dans le cadre de la gestion d'alerte en santé végétale
Instruction technique DGAL/SDSPV/2022-229 du 15-03-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Ordre de méthode-ordre de service d'inspection Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique DGAL/MUS/2021-765 du 18-10-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Préparation et planification - Guide méthodologique de conduite de retour d’expérience.
Instruction technique DGAL/SDSPV/2021-617 du 09-08-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence relatif à Bactrocera dorsalis, la mouche orientale des fruits et à Bactrocera zonata, la mouche de la pêche
Instruction technique DGAL/SAS/2021-469 du 17-06-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa
Instruction technique DGAL/SDSPV/2021-453 du 11-06-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan de surveillance vectorielle de Xylella fastidiosa en zone délimitée
Instruction technique DGAL/MUS/2021-346 du 10-05-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Plan national d’intervention sanitaire d’urgence - nouveau guide technique – guide décontamination en élevage.
Instruction technique DGAL/MUS/2021-203 du 16-03-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Déploiement de l’applicatif PARADES dans les DDecPP et recensement local des moyens de gestion des épizooties.
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2021-170 du 05-03-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Ordre de méthode chapeau Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique DGAL/SDPAL/2021-148 du 25-02-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Influenza aviaire – Mesures applicables à la suite de la confirmation d’un foyer IAHP dans un établissement
Instruction technique DGAL/MUS/2021-108 du 09-02-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Diagnostics - niveau de préparation aux plans d’urgence en santé animale des départements
Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-752 du 04-12-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Influenza aviaire - gestion d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) dans la faune sauvage
Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-729 du 24-11-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Influenza aviaire (IAHP) – niveau de risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-589 du 24-09-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 32 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2020-555 du 08-09-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence relatif à Bactrocera dorsalis (mouche orientale des fruits)
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2020-193 du 10-03-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Ordre de méthode chapeau Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique DGAL/MUS/2019-534 du 11-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Plan national d’intervention sanitaire d’urgence- guides techniques
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2019-209 du 04-03-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence relatif à Bursaphelenchus xylophilus (nématode du pin)
Instruction technique DGAL/SDSPA/2019-195 du 04-03-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités de gestion d’un foyer de peste porcine en élevages de suidés
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2018-482 du 26-06-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa
Instruction technique DGAL/MUS/2017-1045 du 26-12-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Mises en situation pour la gestion d'une épizootie - Cycle 2018-2021 - Entraînements et Exercices.
Note de service DGAL/MUS/2017-585 du 29-11-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU)
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-39 du 06-01-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa