Sommaire n° 26 du 19-06-2003 au 26-06-2003
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/POFEGTP/N2003-2044
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires au BTSA rénové pour les sessions 2004 et 2005.
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DGER/POFEGTP/N2003-2045
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête sur les effectifs d'élèves et d'apprentis dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2003-2004.
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Note de service DGAL/MSI/C2003-8010
du 25-06-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Affectation des licences Web-I de consultation de la BDNI
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8110
du 24-06-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Brucelloses animales - analyses sur prélèvements sanguins - agrément des laboratoires
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8111
du 24-06-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Piscicultures qualifiées au regard des maladies réputées contagieuses des poissons
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DGA/GESPER/2003-1206
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Application de la circulaire d'orientation sur les parcours professionnels qualifiants des ingénieurs des travaux du ministère chargé de l'agriculture.
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DGA/GESPER/2003-1207
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Application de la circulaire d'orientation sur les parcours professionnels qualifiants des ingénieurs du génie rural des eaux et des forêts, et des inspecteurs de la santé publique vétérinaire.
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DGA/GESPER/N2003-1204
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour deux postes de directeurs départementaux des services vétérinaires .