Sommaire n° 51 du 11-12-2003 au 18-12-2003
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/FOPDAC/N2003-2099
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre des journées régionales (2004) et nationales (2005) coopération internationale et développement durable.
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DGER/FOPDAC/N2003-2100
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre des " potagers d'école ".
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DGER/SDACE/N2004-2026
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modification des taux des heures supplémentaires applicables aux enseignants.
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DGER/SDACE/N2004-2027
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux de l'ISOE part fixe et modulable
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8193
du 16-12-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prophylaxie de l'hypodermose bovine - Gestion de la campagne 2003-2004
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DPMA/SDPM/C2003-9610
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution des permis de mise en exploitation des navires de pêche en 2003 pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.
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DGA/GESPER/N2003-1382
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'Institut National de Recherche en Informatique et Automatique(INRIA)
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DGA/GESPER/N2003-1383
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours d'accès à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ouvert à des fonctionnaires des corps d'ingénieurs des travaux des eaux et forêts, d'ingénieurs des travaux ruraux, d'ingénieurs des travaux agricoles, d'ingénieurs de recherche
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DGA/GESPER/N2003-1384
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour l'emploi de secrétaire général de l'enseignement supérieur agricole.
Documents relatifs à l'avis d'appel à candidature