Bulletin officiel

DGER

• DGER/FOPDAC/POFEGTP/N2003-2085 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Ouverture d'un concours pour la réalisation d'une bande dessinée par les élèves, étudiants, apprentis ou stagiaires de l'enseignement agricole sur le thème : "L'égalité est dans le pré".

• DGER/POFEGTP/N2003-2084 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Concours externe, interne et 3ème concours de recrutement de personnel d'enseignement et d'éducation de l'enseignement technique agricole public (session 2004) pour l'enseignement maritime et aquacole.

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8181 du 12-11-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Fièvre catarrhale du mouton - vaccination en Corse - campagne 2003/2004

DPMA

• DPMA/SDPM/C2003-9608 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Aide financière communautaire à l'équipement de certains navires de pêche en systèmes de surveillance par satellite dans le cadre du règlement (CE) n° 2371/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ress