Sommaire n° 47 du 13-11-2003 au 20-11-2003
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4056
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide à l'amélioration de la qualité du lait et des produits laitiers et au développement des produits laitiers de qualité.
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DPEI/SPM/SDEPA/N2003-4008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan national de consolidation des producteurs laitiers disposant d'une quantité de référence " ventes directes ", en dépassement structurel de leur quantité de référence.
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DGFAR/SDEA/N2003-5023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
FORMATION FERTILISATION AZOTEE A L'INTENTION DES AGENTS EN CHARGE DE LA GESTION DES DOSSIERS DU PROGRAMME DE MAITRISE DES POLLUTIONS D'ORIGINE AGRICOLE (PMPOA 2).
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DGER/POFEGTP/N2003-2086
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Baccalauréats professionnels "Technicien Vente et Conseil-Qualité en Produits Alimentaires" et "Technicien Vente et Conseil-Qualité en Vins et Spiritueux" : session d'accompagnement à la mise en œuvre de cette formation.
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DGA/GESPER/N2003-1351
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur civil au titre de l'année 2004.
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DGA/GESPER/N2003-1354
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour deux postes de directeurs départementaux des services vétérinaires (postes susceptibles d'être vacants).
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DGA/GESPER/N2003-1355
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'Education Nationale - Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive.
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DGA/GESPER/N2003-1356
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'Education Nationale - Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement.
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DGA/GESPER/N2003-1357
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'Education Nationale - Avancement de grade pour les personnels enseignants de l'éducation nationale (hors professeurs agrégés).
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DGA/GESPER/N2003-1358
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'Education Nationale - Accès au corps des agrégés.
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DGA/GESPER/N2003-1359
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'Education Nationale - Accès au grade de professeur agrégé hors-classe.
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DGA/SDDPRS/N2003-1360
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
FORMATION FERTILISATION AZOTEE A L'INTENTION DES AGENTS EN CHARGE DE LA GESTION DES DOSSIERS DU PROGRAMME DE MAITRISE DES POLLUTIONS D'ORIGINE AGRICOLE (PMPOA 2).