Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGER

DGER/POFEGTP/N2003-2097 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information sur les recueils de sujets d'examens de l'Enseignement technique agricole diffusés parle Centre National de Promotion Rurale (CNPR).

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8188 du 09-12-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositions générales du règlement (CE) n°1774/2002, établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.
Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8192 du 11-12-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Epidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés
Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2003-8189 du 09-12-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206.
Application du règlement (CE) n°1774/2002 en abattoir : guide pour le tri des sous-produits
Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8191 du 10-12-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conditions d'application des textes réglementaires relatifs à la production et à la commercialisation des viandes de gibier.
NOTEDESERVICEDGAL/SDSPA/N2003-8190 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des centres de quarantaine agréés.

DGA

DGA/GESPER/N2003-1378 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour trois postes de directeurs départementaux des services vétérinaires (postes susceptibles d'être vacants).
DGA/GESPER/N2003-1379 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement à l'INRIA et à l'agence de l'eau Loire-Bretagne.
DGA/GESPER/N2003-1381 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Application de la circulaire d'orientation sur les parcours professionnels qualifiants pour le déroulement de carrière des attachés administratifs des services déconcentrés.
DGA/SDDPRS/N2003-1377 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ASMA NATIONALE :Voyages Solidaires subventionnés par l'association en 2004.
DGA/SDDPRS/N2003-1380 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
L'imprimé de " Bilan d'activité " élaboré par le Comité d'hygiène et de sécurité ministériel, au titre de l'année civile 2003.
DGA/SDSI/N2003-1374 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de migration à PRISME III.

DGER/

DGER/POFEGTP/N2003-2098 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves E et F et diffusion de la grille de l'épreuve de soutenance de rapport de stage (ET 2), de l'option "Entretien et aménagement des espaces naturels et ruraux" du BEPA.