Bulletin officiel

DGFAR

• DGFAR/SDEA/C2003-5017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Gestion du programme pour l'installation et le développement des initiatives locales - mise en place du fonds d'incitation et de communication pour l'installation en agriculture.

DGER

• DGER/POFEGTP/N2003-2057 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Sections sportives de l'enseignement agricole.

DGAL

• Note de service DGAL/SDQPV/N2003-8148 du 22-08-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Suivis post-homologation - dispositions générales

• Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8149 du 25-08-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Etats membres ou régions de la Communauté européenne bénéficiant d'un statut communautaire au regard de la maladie d'Aujeszky

• Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8150 du 26-08-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Programmation des inspections itinérantes des ateliers soumis à autorisation préalable, fondée sur une hiérarchisation des risques

• Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8151 du 27-08-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Plan de surveillance de la qualité bactériologique des viandes de gibier sauvage -2003.

DGA

• DGA/GESPER/N2003-1264 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures en détachement au parc national des Cévennes.