Bulletin officiel

DGER

• DGER/SDACE/N2003-2083 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Amiante dans les immeubles bâtis.

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8179 du 04-11-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Fièvre catarrhale du mouton - surveillance sérologique des bovins dans les départements du pourtour méditerranéen.

• Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8180 du 05-11-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Gestion des mues dans le cadre de la charte sanitaire

DGA

• DGA/GESPER/N2003-1343 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Rectificatif à la note de service DGA/GESPER/N2003-1267 du 1er septembre 2003 : appel de candidatures au ministère de la Justice (Tribunal de Grande Instance de Paris).

• DGA/GESPER/N2003-1344 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures pour un conseiller auprès du Ministre Bulgare de l'Agriculture et des Forêts.

• DGA/GESPER/N2003-1345 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures en détachement au conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.

• DGA/SDDPRS/N2003-1341 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Formations des cadres intermédiaires au management des ressources humaines.

• DGA/SDDPRS/N2003-1342 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Formations des chefs de service et des chefs de bureau au management des ressources humaines.