Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2003-4026 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Poseidom - mesures en faveur des fruits, légumes, plantes et fleurs récoltés dans les départements français d'outre-mer et commercialisés en dehors de ces départements - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.
DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4027 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de soutien apporté par l'Office interprofessionnel de l'élevage, des viandes et de l'aviculture (OFIVAL) à la filière porcine de montagne.
DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4029 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide à la mise en place de la charte qualité sanitaire du Syndicat National des Accouveurs.

DGER

DGER/FOPDAC/N2003-2042 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diffusion de la Charte nationale d'engagements des CFA et CFPPA, valant référentiel de certification de services.
DGER/POFEGTP/SDACE/N2003-2043 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation de la rentrée scolaire 2003 dans les établissements d'enseignement agricole privés.

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2003-8107 du 11-06-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de contrôle de la contamination par les radionucléides
Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8106 du 10-06-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de contrôle microbiologique des viandes de découpe de tête de porc -2003 .

DGA

DGA/GESPER/N2003-1193 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour des postes de directeur régional et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt (2ème semestre 2003).