Bulletin officiel

DGFAR

• DGFAR/SDTE/N2003-5017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Titre emploi simplifié agricole.

DGER

• DGER/FOPDAC/N2003-2058 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Note de service complémentaire à la note de service DGER/FOPDAC/N2000-2075 du 21 juillet 2000, pour le renouvellement du certificat délivré aux distributeurs et applicateurs de produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés : mise à

• DGER/POFEGTP/N2003-2060 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole.

• DGER/POFEGTP/SDACE/SDES/N2003-2061 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er décembre 2002, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseign

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8153 du 02-09-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  ACERSA - Missions des services vétérinaires départementaux

DGA

• DGA/GESPER/N2003-1267 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures au ministère de la Justice (Tribunal de Grande Instance de Paris).

• DGA/GESPER/N2003-1270 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures pour un poste d'attaché agricole .

• DGA/GESPER/N2003-1271 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures pour un poste de directeur départemental des services vétérinaires de l'Allier (poste susceptible d'être vacant).

• DGAL
  • Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8154 du 02-09-2003 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

    Police sanitaire de la tremblante ovine et caprine