Bulletin officiel

DGER

• DGER/SDACE/N2003-2056 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Tableau des taux des heures année d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8133 du 28-07-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Compléments d'enquête sérologique relative à l'influenza aviaire en 2002-2003

DGA

• DGA/GESPER/N2003-1246 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Liste des postes offerts au recrutement externe sans concours 2003 dans les services déconcentrés (agents administratifs).

• DGA/SDDPRS/N2003-1248 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  ASMA Nationale : Séjour à PARIS proposé aux retraités en décembre 2003.

DAF

• DAF/SDFA/N2003-1542 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Tableaux récapitulatifs des prêts bonifiés à l'agriculture.