Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2003-4035 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPEI/SPM/SDDCPV/C2002-4006 du 22 février 2002 relative à la mise en œuvre par l'ONIFLHOR du financement de certaines dépenses d'investissements dans le secteur des serres horticoles et de la productions hors sol de plein air de pr

DGFAR

DGER

DGER/SDACE/C2003-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
obligations de service et heures supplémentaires applicables aux personnels enseignants dispensant un enseignement en formation initiale scolaire en cohérence avec le logiciel "MAYA" ; relevé de conclusions.
DGER/SDACE/C2003-2009 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Fonctions et conditions de recrutement des assistants d'éducation.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8122 du 18-07-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rapport annuel filière équine 2002.
Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8123 du 18-07-2003 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Rapport annuel piscicole 2002.
Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8124 du 21-07-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Substances indésirables dans les matières premières destinées à l'alimentation pour animaux
Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8127 du 24-07-2003 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
rapport annuel filière apicole 2002.
Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8128 du 24-07-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des abattoirs d'animaux de boucherie autorisés à livrer les graisses de ruminants pour la fabrication de graisses animales fondues.

DGA

DGA/GESPER/N2003-1242 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures, en détachement, à l'agence de l'eau Loire-Bretagne, à l'institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA), au ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD) et au centre des études européennes de S
DGA/SDDPRS/N2003-1235 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnisation du chômage - application de la convention du 1er janvier 2004.
DGA/SDDPRS/N2003-1240 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs d'administration scolaire et universitaire du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaire
DGA/SDDPRS/N2003-1245 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours externes déconcentrés de secrétaire administratif des services déconcentrés.

- Instruction technique DAF/SDFA/N2003-1540 du 16-07-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Prêts bonifiés à l’agriculture- Tables de subvention équivalente- Taux des prêts calamités