Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
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Sommaire n° 31 du 24-07-2003 au 31-07-2003
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDACE/N2003-2056
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Tableau des taux des heures année d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8133
du 28-07-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Compléments d'enquête sérologique relative à l'influenza aviaire en 2002-2003
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DGA/GESPER/N2003-1246
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des postes offerts au recrutement externe sans concours 2003 dans les services déconcentrés (agents administratifs).
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DGA/SDDPRS/N2003-1248
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ASMA Nationale : Séjour à PARIS proposé aux retraités en décembre 2003.
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DAF/SDFA/N2003-1542
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Tableaux récapitulatifs des prêts bonifiés à l'agriculture.
Arrêté du 18/07/2003