Sommaire n° 32 du 31-07-2003 au 07-08-2003
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SPM/MGA/N2003-4004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête fauchage - broyage des jachères.
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DGER/SDACE/C2003-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Gestion financière du dispositif des assistants d'éducation.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2003-8137
du 05-08-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête fauchage - broyage des jachères
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8140
du 07-08-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Envoi de prélèvements sur chauves-souris pour le diagnostic rage : formulaire de commémoratifs .
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Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8135
du 05-08-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de surveillance de la qualité bactériologique des viandes de gibier sauvage -2003.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8136
du 05-08-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouvelles procédures dans le domaine des transports - Lettre de mission de M. D. DANEL
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Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8138
du 06-08-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modification de la réglementation relative aux MRS et aux conditions hygiéniques de travail en abattoir ; enquête sur la certification relative au thymus ; précision sur les conditions d'entrée des viandes DBES en provenance d'Irlande du Nord.
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DGA/GESPER/N2003-1252
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures, en détachement, au Centre régional de la Propriété Forestière (CRPF), à la chambre des comptes des Pays de la Loire, au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et au parc national des Cévennes.
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DGA/GESPER/N2003-1253
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales.
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DGA/SDDPRS/N2003-1251
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Séjours familiaux subventionnés par l'ASMA Nationale.
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DAF/SDEPE/N2003-1544
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Achèvement des évaluations des MAE et des CTE en région.