Sommaire n° 23 du 29-05-2003 au 05-06-2003
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDTE/C2003-5009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Groupements d'employeurs ayant pour objet le remplacement des chefs d'entreprise effectuant des travaux forestiers.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2003-8098
du 30-05-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de surveillance de la contamination des haricots verts par des résidus de produits phytopharmaceutiques - Disposition spécifique.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2003-8099
du 30-05-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de surveillance de la contamination des framboises par des résidus de produits phytopharmaceutiques - Disposition spécifique.
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Note de service DGAL/SDQPV/SDRRCC/N2003-8097
du 30-05-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de surveillance de la contamination des céréales stockées en silos par les résidus de produits phytopharmaceutiques et par certaines mycotoxines
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8101
du 30-05-2003
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modalités de mise en oeuvre des analyses de laboratoire dans le cadre des tests rapides de dépistage de la tremblante sur les petits ruminants suspects cliniques
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8102
du 05-06-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Présentation de 17 textes communautaires amendant ou complétant le règlement (CE) n°1774/2002
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2003-8100
du 30-05-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme d'estimation de la prévalence de la tremblante chez les ovins et les caprins à l'abattoir et à l'équarrissage en 2003
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Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8103
du 05-06-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Nouvelles procédures dans le domaine des transports