Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 22 du 22-05-2003 au 29-05-2003
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDSTAR/N2003-5008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Constitution de commissions régionales de l'agriculture raisonnée et de la qualification des exploitations (CRAR).
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Note de service
DGAL/SDQPV/N2003-8095
du 28-05-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme national de biovigilance 2003
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Note de service
DGAL/SDQPV/N2003-8096
du 28-05-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de contrôle Diabrotica virgifera virgifera en cultures de maïs - Campagne 2003 - Région Ile de France
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DGA/GESPER/N2003-1185
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures, en détachement, au parc national des Ecrins.
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DGA/GESPER/N2003-1186
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste d'inspecteur général des services vétérinaires chargé de mission interrégionale.
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DGA/GESPER/N2003-1187
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Révision 2003/2004 des listes électorales politiques parisiennes.
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DGA/GESPER/N2003-1188
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste de directeur départemental des services vétérinaires .


