Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DGFAR

DGER

DGER/SDACE/N2003-2082 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demande de congé mobilité (ne concerne pas les ATOSS) - demande de congé formation professionnelle.

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8176 du 24-10-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête sur les conditions de stockage et d'exposition à la vente de certains types de produits à base de viande suite à l'apparition de plusieurs foyers de botulisme humain

DPMA

DPMA/SDPM/C2003-9604 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en oeuvre du plan sécurité à la pêche dans le cadre du complément de programmation IFOP 2000-2006 (hors objectif 1, axe prioritaire n°2, mesure 22 et axe prioritaire n°4, mesure 41). Volet visant à l'équipement des navires de pêche de moins de 12 mè
DPMA/SDPM/C2003-9605 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides à l'installation des jeunes pêcheurs - Mise en oeuvre du complément de programmation IFOP hors objectif 1Mesure 42-2 du complément de programmation IFOP 2000-2006 - aide à l'installation des jeunes pêcheurs cofinancée par l'IFOP.
DPMA/SDPM/C2003-9606 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPMA/SDPM/C2003-9602 du 11 juillet 2003. Mise en œuvre du Complément de programmation IFOP 2000-2006 - mesure 11 - ajustement de l'effort de pêche.
DPMA/SDPM/C2003-9607 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire C2003-9601 relative à la mise en œuvre du Complément de programmation IFOP 2000-2006 - mesure 13 - aide à la constitution de sociétés mixtes.

DGA

DGA/GESPER/N2003-1335 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels ATOSS et des personnels du statut formation recherche, dans l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2004.
DGA/GESPER/N2003-1338 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement à l'agence de l'eau Loire-Bretagne.
DGA/GESPER/N2003-1340 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demande de congé mobilité (ne concerne pas les ATOSS) - demande de congé formation professionnelle.
DGA/SDDPRS/N2003-1337 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ASMA Nationale : - Séjours à thèmes pour la période du 7 février au 7 mars 2004 - Formation BAFA pour l'année scolaire 2003/2004.

Décision du 13-10-2003

Décision ONIFLHOR n°2 du 13/10/2003

Décision du 13-10-2003

Décision ONIFLHOR n°1 du 13/10/2003