Sommaire n° 43 du 16-10-2003 au 23-10-2003
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/POFEGTP/N2003-2077
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
DGERN20032077Z
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DGER/POFEGTP/N2003-2078
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des concours réservés pour la session 2004 (loi du 3 janvier 2001).
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DGER/POFEGTP/N2003-2079
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DGERN20032079Z
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DGER/POFEGTP/N2003-2080
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Participation de l'enseignement agricole au débat national sur l'avenir de l'Ecole.
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DGAL/MASCS/N2003-8171
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste de chargé de mission (catégorie A) assurance qualité à compétence inter régionale pour le secteur vétérinaire quart sud-ouest (poste vacant).
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Note de service DGAL/SDSPA/MCSI/N2003-8175
du 23-10-2003
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Conditions sanitaires pour les expositions et concours de volailles, autres oiseaux et lapins et pour les lachers de pigeons voyageurs sur le territoire national
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DGA/GESPER/2003-1329
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier prévisionnel des Commissions Administratives ou Consultatives Paritaires du premier semestre 2004.
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DGA/GESPER/N2003-1326
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotion au choix pour l'accès au corps de technicien des établissements publics de l'enseignement technique agricole au titre de l'année 2002.
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DGA/GESPER/N2003-1328
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement à l'agence de l'eau Loire-Bretagne.
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DGA/SDDPRS/N2003-1324
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation aux concours internes des Instituts Régionaux d'Administration.
Documents publiés sur Nocia
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DGAL
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Note de service DGAL/MSI/N2003-8169
du 20-10-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
SIGAL - Qualification des échanges de données informatisés avec les laboratoires
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Note de service DGAL/MSI/N2003-8169
du 20-10-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.