Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGER

DGER/FOPDAC/N2003-2058 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Note de service complémentaire à la note de service DGER/FOPDAC/N2000-2075 du 21 juillet 2000, pour le renouvellement du certificat délivré aux distributeurs et applicateurs de produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés : mise à
DGER/POFEGTP/N2003-2060 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole.
DGER/POFEGTP/SDACE/SDES/N2003-2061 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er décembre 2002, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseign

DGAL

DGA

DGA/GESPER/N2003-1267 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures au ministère de la Justice (Tribunal de Grande Instance de Paris).
DGA/GESPER/N2003-1270 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste d'attaché agricole .
DGA/GESPER/N2003-1271 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste de directeur départemental des services vétérinaires de l'Allier (poste susceptible d'être vacant).

DGAL
- Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8154 du 02-09-2003 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Police sanitaire de la tremblante ovine et caprine