Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2003-4059 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire relative aux conditions d'attribution et de versement des aides de démarrage aux groupements de producteurs reconnus dans le secteur horticole et de la productions hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes à fleurs et de pépinière

DGFAR

DGFAR/SDSTAR/N2003-5025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Cadre de travail des commissions régionales de l'agriculture raisonnée et de la qualification des exploitations (CRAR) et volet territorial de l'agriculture raisonnée.

DGER

DGER/POFEGTP/N2003-2089 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Baccalauréat professionnel, partie biologie-écologie de l'épreuve ponctuelle terminale E4 (module MP2 "Connaissance des systèmes vivants" ou "Les systèmes vivants") : précisions, fiche d'activité et grille d'évaluation.
DGER/POFEGTP/N2003-2090 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Instructions relatives au choix des lieux et des thèmes de stage en BTSA "Productions animales".
DGER/POFEGTP/N2003-2094 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diffusion des référentiels par le Centre National de Promotion Rurale (CNPR) pour les années 2003-2004 et par le site internet de l'enseignement agricole public français educagri.fr.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/MCSI/SDRRCC/N2003-8187 du 03-12-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthodes de détection et d'identification d'agonistes béta-adrénergiques et de stéroïdes anabolisants (promoteurs de croissance) par chromatographie gazeuse ou par chromatographie liquide couplées à la spectrométrie de masse en tandem, dans l'urine, l
Note de service DGAL/SDSSA/N20032-8186 du 03-12-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conditionnement d'oeufs - réemballage.
Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/MCSI/SDRRCC/N2003-8185 du 02-12-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthodes de détection, d'identification et de quantification des dioxines, furanes, PCB « dioxin-like » et PCB indicateurs par chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse en haute résolution - dans les matrices liquides et semi-li

DPMA

DPMA/SDPM/C2003-9609 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPMA/SDPM C2003-9603 du 11 juillet 2003. Modalités de délivrance de permis de mise en exploitation d'un navire de pêche en France métropolitaine, pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée, dans le

DGA

Arrangement du 09-05-2003

Arrangement de coopération administrative du 9/05/2003

DGER
- DGER/FOPDAC/N2003-2093 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Développement des formations ouvertes et à distance (FOAD) : objectifs et proposition de démarche pour la mise en réseau des EPLEFPA au travers de leurs CFA et CFPPA.