Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 52 du 18-12-2003 au 25-12-2003
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/POFEGTP/N2003-2101
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique 2003-2004 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2003.
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DGER/SDES/N2003-2103
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) - Résultats du scrutin du 4 décembre 2003.
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DPMA/SDPM/C2003-9611
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide financière communautaire à l'équipement de certains navires de pêche en systèmes de surveillance par satellite dans le cadre du règlement (CE) n° 2371/2002
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DGA/GESPER/N2003-1393
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour deux postes de directeurs départementaux des services vétérinaires (postes susceptibles d'être vacants).