Paquet hygiène
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-849
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-11-2022
Arrêté étendant la compétence territoriale de certains agents chargés de contrôle de santé publique vétérinaire en abattoir
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-351
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-05-2022
Production de DAOA combinées à des denrées végétales: catégorisation, règlementation et modalités d'enregistrement.
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-349
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-05-2022
Procédure d'agrément des établissements au titre du règlement (CE) n° 853/2004.
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-522
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-07-2021
Rapport d’audit de la DG SANTÉ de décembre 2019 relatif aux filières « VSM » et « lait et produits laitiers ».
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-399
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-07-2020
Modalités d'identification des établissements en Sécurité Sanitaire des Aliments.
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-861
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-12-2019
Durée de vie microbiologique des aliments.
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-728
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-01-2020
Procédure d'agrément des établissements au titre du règlement (CE) n° 853/2004.
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-38
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-01-2019
Procédure d'agrément des établissements au titre du règlement (CE) n° 853/2004.
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-924
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-01-2019
Critères de détermination des établissements éligibles à des mesures de flexibilité et lignes directrices en matière de mise en œuvre de cette flexibilité au niveau du plan de maîtrise sanitaire
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-82
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-02-2018
Modalités de validation des dossiers de durée de vie microbiologique des aliments
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-355
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-08-2016
Procédure d'agrément des établissements au titre du règlement (CE) n°853/2004
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-417
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-05-2016
Rappel sur le nettoyage/désinfection à l' abattoir des équipements de transport des volailles vivantes
-
Note de service : DGAL/SDSSA/2016-332
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-04-2016
Accès des agents mentionnés au I de l'article L. 231-2 du Code rural et de la pêche maritime aux rapports d'inspection et d'audit réalisés par des tiers dans les établissements fabricant ou distribuant des denrées alimentaires.
-
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8156
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-07-2012
Inspection des procédures fondées sur les principes HACCP dans le cadre du contrôle officiel du plan de maîtrise sanitaire d'un établissement du secteur alimentaire, hors production primaire.
-
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8119
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-06-2012
Procédure d'agrément et composition du dossier d'agrément
-
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8119
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-06-2012
Procédure d'agrément et composition du dossier d'agrément
-
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8119
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-06-2012
Procédure d'agrément et composition du dossier d'agrément
-
Note de service : DGAL/SDSSA/N2010-8245
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-08-2010
Modification de la NS DGAL/SDSSA/N2008-8009 relative aux modalités de mise en oeuvre des analyses microbiologiques de denrées alimentaires et d'exploitation des résultats.
-
Note de service : DGAL/SDSSA/SDPPST/N2010-8238
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-08-2010
Mise en place du guichet unique et utilisation de certains formulaires
-
Note de service : DGAL/SDSSA/N2010-8062
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-03-2010
Durée de vie microbiologique des aliments
-
Note de service : DGAL/SDSSA/N2009-8247
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-08-2009
Mise à jour et complément d'information concernant les modalités de mise en oeuvre des analyses microbiologiques de denrées alimentaires et d'exploitation des résultats.
-
Note de service : DGAL/SDSSA/N2009-8129
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-04-2009
Travail à façon.
-
Note de service : DGAL/SDSSA/N2009-8129
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-04-2009
Travail à façon.
-
Note de service : DGAL/SDSSA/N2006-8045
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 16-02-2006
Paquet hygiène et agrément (alimentation humaine)
-
Note de service : DGAL/SDSSA/C2006-8001
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-02-2006
Le contrôle du transport et de la commercialisation des produits de la mer dans les régions littorales et non littorales
-
Note de service : DGAL/SDRRCC/SDSSA/N2005-8205
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 17-08-2005
Contrôle de la traçabilité dans le cadre du Règlement (CE) n°178/2002 - Dispositions relatives aux denrées alimentaires (hors production primaire)
-
Note de service : DGAL/SDSSA/C2005-8008
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-07-2005
Conditions d'utilisation des eaux et suivi de leur qualité dans les entreprises du secteur alimentaire traitant des denrées animales et d'origine animale en application du code de la santé publique, article R. 1321-1 et suivants. Contrôle de la conformité