Sommaire n° 34 du 14-08-2008 au 21-08-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDFB/N2008-3006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
enquête statistique annuelle 2007-2008 sur la production et la vente de plants forestiers.
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DGPAAT/SDPM/C2008-3013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre d'un dispositif d'octroi d'une indemnité à l'abandon total ou partiel de la production laitière (" cessations primées " ou aide à la cessation d'activité laitière " ACAL ") et d'un dispositif de transfert de quotas laitiers sans terre.
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DGPAAT/SDPM/N2008-3007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif d'aide à l'amélioration de la valorisation du lait en zone de montagne.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8221
du 20-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Petits ruminants - Mise à disposition vaccin BTV 8
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SG/DMC/N2008-0131
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire, (prochainement vacant)
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Instruction technique SG/SAJ/MPDIJ/C2008-9101
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Exécution des jugements de juridictions administratives ou civiles portant condamnation de l'Etat