Sommaire n° 51 du 11-12-2008 au 18-12-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2008-3031
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prime aux petits ruminants (PPR) pour l'année 2009
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DGPAAT/SDEA/C2008-3032
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Contrôles de justificatifs, contrôles sur place et déclassements des prêts bonifiés.
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DGPAAT/SPA/N2008-3025
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre catarrhale ovine - Indemnisation des mortalités bovine et ovine - avenant à la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8127 // DGPEI/SDEPA/N2008-4021 du 04 juin 2008
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DGER/SDEDC/N2008-2149
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Classement par catégorie des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole à compter du 1er janvier 2009
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DGER/SDEDC/N2008-2151
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place pour la rentrée scolaire 2009 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime
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DGER/SDESR/N2008-2150
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) ; résultats du scrutin du 3 décembre 2008.
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DGER/SDI/C2008-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de recherche appliquée et d'innovation dans le domaine des maladies du bois de la vigne
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DGER/SDR/N2008-2152
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation des sixièmes rencontres des directeurs d'exploitation et d'atelier technologique autour de la thématique: "Eau territoire, société, un enjeu pour les exploitations et ateliers technologiques de l'enseignement agricole".
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Note de service DGAL/SDPPST/N2008-8323
du 17-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste de laboratoires agréés pour la recherche de composés interdits de type mélamine
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Note de service DGAL/SDPPST/N2008-8324
du 17-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste de laboratoires agréés pour le dépistage sérologique de l'IBR (Rhinotrachéite infectieuse bovine)
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Note de service DGAL/SDPPST/N2008-8325
du 17-12-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Liste de laboratoires agréés pour le dépistage de l'IBR (Rhinotrachéite infectieuse bovine) dans le lait.
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Note de service DGAL/SDQA/N2008-8319
du 12-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
plan de contrôle pour l'année 2009 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français
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Note de service DGAL/SDQA/N2008-8329
du 17-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
plan de surveillance pour l'année 2009 de la contamination de sang et des produits dérivés du sang par l'Ochratoxine A
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Note de service DGAL/SDQA/N2008-8330
du 17-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance des dioxines (PCDD/F), polychlorobiphényles de type dioxine (PCB DL) et de certains retardateurs de flamme bromés (RFB) pour 2009
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8332
du 16-12-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la la note de service NS/DGAL/SDQPV/N2008-8051 du 10 mars 2008 sur la mise en oeuvre du plan de contrôle 2008 de semences d'origine de pays tiers, en vue de la recherche de présences fortuites d'OGM et de la conformité des étiquetages
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8309
du 15-12-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Programme de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques chez les volailles et les porcins.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8317
du 16-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Bovins - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8 - Animaux destinés aux échanges
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8318
du 16-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Petits ruminants - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8322
du 17-12-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8242 du 16 septembre 2008, relative à la brucellose des bovinés.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8333
du 18-12-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre catarrhale ovine - Indemnisation des mortalités bovine et ovine - avenant à la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8127 // DGPEI/SDEPA/N2008-4021 du 04 juin 2008
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8321
du 17-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
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Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST).
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8320
du 16-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Délivrance d'attestations de conformité technique pour des engins destinés à l'étranger.
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DPMA/SDPM/N2008-9637
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 29 juillet 2008, pour les navires pêchant l'anchois
Arrêté du 04/12/2008
Arrêté du 11/12/2008
Arrêté du 09/12/2008
Documents publiés sur Nocia
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DGPAAT
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DGPAAT/SDPM/C2008-3033
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Validation des forfaits applicables aux programmes opérationnels à partir de 2008.
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DGPAAT/SDPM/C2008-3033
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.