Bulletin officiel

DGER

• DGER/MSSI/N2008-2134 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  avance de frais de déplacement des regroupements disciplinaires TUTAC

• DGER/SDPOFE/N2008-2133 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Questionnaire sur la vie dans les établissements d'enseignement agricole et la citoyenneté intitulé " l'égalité est dans le pré : le questionnaire ".

• DGER/SDPOFE/N2008-2135 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  actions de prévention concernant les conduites addictives, à destination des étudiants inscrits dans les établissements de l'enseignement supérieur agricole long. Établissements publics et privés sous contrat - Année universitaire 2008-2009.

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8285 du 13-11-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Bilan du déroulement de la Fête de Aïd-al-Adha de décembre 2007

• Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8282 du 12-11-2008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Dispositions relatives aux établissements d'abattage de volailles et de lagomorphes non agréés (« tueries particulières ») prises en application du décret 2008-1054 du 10 octobre 2008