Sommaire n° 28 du 03-07-2008 au 10-07-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDÉPC/N2008-2083
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour les postes de directeur d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (01), de directeur adjoint chargé de la formation initiale scolaire (02), vacants ou susceptibles de se libérer au cours de la rentrée scolaire 2008.
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DGER/SDP/N2008-2082
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation de l'activité " rugby " dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2008-2009
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Note de service DGAL/SDQA/N2008-8166
du 09-07-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan du plan de contrôle de la contamination par les radionucléides - année 2007
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8167
du 10-07-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Information de la publication de la directive communautaire 2008/61/CE
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8168
du 10-07-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Observatoire national des maladies du bois de la vigne - Année 2008.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8169
du 10-07-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en place d'une surveillance spécifique sur le mildiou de la pomme de terre - Année 2008.
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Note de service DGAL/SDSPA/C2008-8006
du 09-07-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8165
du 09-07-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Délégation de service public dans le domaine des transports de denrées.
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DPMA/SDAEP/C2008-9619
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre du Programme opérationnel FEP - mesure 1.2 article 24 1-v -arrêt temporaire d'activité lié à la fermeture de la pêche de l'anchois dans la sous zone CIEM VIII du 1er avril au 30 juin 2008.
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SG/SAFSL/SDTPS/C2008-1536
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modifie les points 2 (La formation préalable à l'agrément) et 3 (La prestation de serment) et ajoute un point 5 à la circulaire DGFAR/SDPS/C2005-5048 du 26 octobre 2005 relative à l'agrément et assermentation des agents de contrôle des organismes de mutualité sociale agricole.
Décision du 30/06/2008