Sommaire n° 35 du 21-08-2008 au 28-08-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SPA/SDEA/C2008-3014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du fonds d'allégement des charges mis en place en faveur des agriculteurs touchés par les conséquences de calamités agricoles reconnues par un arrêté préfectoral qui mettait en place des prêts bonifiés calamités.
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DGER/MSSI/N2008-2095
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de service relative au dispositif national d'appui à la prise de fonction des nouveaux enseignants et formateurs contractuels pour l'année scolaire 2008 - 2009.
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DGER/SDPOFE/N2008-2094
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Thèmes des Travaux Pratiques Encadrés en classe de première de baccalauréat général série S biologie-écologie-agronomie.
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DGER/SDR/N2008-2096
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à propositions d'action contribuant aux missions de développement des territoires au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole. Pour la réalisation de l'action, les établissements dont la proposition sera retenue bénéficieront d'une décharge équivalente à un tiers temps d'enseignement pour un ingénieur titulaire (IGREF ou IAE) ou un personnel titulaire de l'équipe pédagogique.
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DGER/SDR/N2008-2097
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à projets 2009 pour le dispositif expérimental concernant les ingénieurs (IGREF, IAE ) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles .
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8223
du 27-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins et petits ruminants- Mise à disposition vaccin BTV 1
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8224
du 27-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8 - FORT DODGE
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8225
du 28-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8 - INTERVET et FORT DODGE
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DPMA/SDRH/N2008-9624
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 13 août 2008.
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SG/SRH/GESPER/N2008-1199
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à projets 2009 pour le dispositif expérimental concernant les ingénieurs (IGREF, IAE ) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles .
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1190
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Cycle supérieur de management du ministère de l'agriculture (CSMA)
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1196
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Droit à l'information sur la retraite ; envoi des estimations indicatives globales (EIG) aux agents titulaires nés en 1950-1951.
Décision du 18/08/2008