Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDDRC/C2008-3026 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de mise en oeuvre de la mesure formation, information et diffusion des connaissances scientifiques et des pratiques novatrices (dispositifs 111A et 111B) du plan de développement rural hexagonal (PDRH).
DGPAAT/SDEA/C2008-3024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allègement des charges (FAC) et prêts de consolidation en faveur des arboriculteurs touchés par les conséquences des épisodes de gel du printemps 2008.
DGPAAT/SDEA/C2008-3025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides d'urgence d'allègement des charges financières et sociales mises en place dans le cadre de la Conférence sur la situation économique de l'agriculture.
DGPAAT/SDPM/C2008-3027 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
FCO - Aide à l'adaptation de l'engraissement d'animaux - 3 octobre 2008 au 31 mars 2009

DGER

DGER/SDEDC/SDPOFE/N2008-2136 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation de la rentrée scolaire 2009
DGER/SDPOFE/C2008-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise en oeuvre de la mesure formation, information et diffusion des connaissances scientifiques et des pratiques novatrices (dispositifs 111A et 111B) du plan de développement rural hexagonal (PDRH).
DGER/SDPOFE/SDEDC/N2008-2140 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rénovation de la voie professionnelle - Mise en œuvre du baccalauréat professionnel en trois ans dans l'enseignement agricole à partir de la rentrée scolaire 2009.

DGAL

DPMA

DPMA/SDAEP/C2008-9633 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution d'une aide sociale exceptionnelle aux marins pêcheurs salariés - Plafonnement de l'aide
DPMA/SDRH/N2008-9635 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 15 novembre 2008.

SG/SAFSL/SDTPS/C2008-1544 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides d'urgence d'allègement des charges financières et sociales mises en place dans le cadre de la Conférence sur la situation économique de l'agriculture.

Arrêté du 06-11-2008

Arrêté du 06/11/2008

DGER
- DGER/SDEDC/N2008-2138 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Médecine de prévention pour les enseignants et les documentalistes contractuels de droit public exerçant dans les établissements d'enseignement agricole privés sous contrat.
- DGER/SDESR/N2008-2137 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Surveillance médicale des agents des services déconcentrés, des établissements publics d'enseignement agricole et des établissements publics nationaux (CEZ, INFOMA, ...). Passation des conventions avec les caisses locales de mutualité sociale agricole.