Sommaire n° 48 du 20-11-2008 au 27-11-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDPM/N2008-3017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme d'aides aux investissements de modernisation sanitaire dans les élevages de palmipèdes de la filière prêt-à-gaver, report de la date limite de dépôt des dossiers par les éleveurs.
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DGER/IEA/N2008-2143
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature en vue de pourvoir cinq emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
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DGER/MCG/N2008-2141
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formation au module " budget de gestion " de Cocwinelle pour le calcul de coûts et la mise en place d'indicateurs financiers pour les EPLEFPA
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DGER/SDI/C2008-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2009
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DGER/SDPOFE/N2008-2142
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de consultation proposées aux équipes pédagogiques
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8296
du 26-11-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mise en oeuvre du règlement (CE) n° 183/2005 du Parlement européen et du Conseil du 12 janvier 2005 établissant des exigences en matière d'hygiène des aliments pour animaux au niveau des ateliers de fabrication d'aliments pour animaux à la ferme pour les
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8292
du 25-11-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Contrôles à destination / anomalies d'étiquetage / consigne des denrées
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8297
du 26-11-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
OFFA 2008. Contrôle de l'hygiène de la production et de la commercialisation des denrées animales et d'origine animale à l'occasion des fêtes de fin d'année 2008.
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DPMA/SDPM/C2008-9631
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'octroi des aides pouvant accompagner les plans de restructuration du Plan de Sauvetage et de Restructuration (PSR) pour les petites et moyennes entreprises.
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DPMA/SDPM/C2008-9632
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution de permis de mise en exploitation des navires de pêche en 2007 pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.
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SG/DMC/N2008-0147
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature en vue de pourvoir cinq emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1259
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Congés maladies, accidents du travail et maladies professionnelles : droits et procédures
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SG/SRH/SDMEC/N2008-1260
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau des taux des heures supplémentaires d'enseignement, de surveillance et de suppléance -Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.
Arrêté du 14/11/2008
Arrêté du 12/11/2008
Arrêté du 13/11/2008