Bulletin officiel

DGER

• DGER/SDSFRD/N2008-2060 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Formation de base des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) nouvellement nommés

DGAL

• Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8106 du 07-05-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Mise en place des formations à la réalisation de l'examen initial dispensées aux chasseurs depuis le 1er janvier 2006.

SG/DAFL

• SG/DAFL/SDFA/C2008-1524 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Prolongation de délai dans le cadre des mesures de crise mises en place en faveur des éleveurs de porcs (FAC et prêts de crise)

SG/SRH

• SG/SRH/SDDPRS/N2008-1114 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Formation à destination des élu(e)s et nouveaux (nouvelles) élu(e)s ASMA

• SG/SRH/SDDPRS/N2008-1115 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Formation de base des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) nouvellement nommés