Sommaire n° 33 du 07-08-2008 au 14-08-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/C2008-3011
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Fonds d'épargne forestière (FEF) destiné aux collectivités territoriales, sections de communes, syndicats intercommunaux de gestion forestière, syndicats mixtes de gestion forestière, sections de communes et groupements syndicaux forestiers.
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DGPAAT/SDEA/N2008-3005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente
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DGPAAT/SDG/C2008-3012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôles sur place des dossiers relevant des mesures du Règlement de Développement Rural (programmation 2000 - 2006 et 2007 - 2013) hors mesures d'aides liées à la surface, pour la campagne 2008.
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DGER/SDI/N2008-2092
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
journées Inter-régionales des Directeurs d'exploitation agricole et thématique des Directeurs d'ateliers technologiques
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DGER/SDPOFE/N2008-2093
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
note de cadrage concernant l'insertion et l'égalité des chances entre les filles et les garçons dans l'enseignement agricole pour l'année 2008-2009
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Note de service DGAL/SA/SDSSA/N2008-8211
du 12-08-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mise en oeuvre au niveau français des dispositions relatives à l'information sur la chaîne alimentaire (ICA). Bilan intermédiaire (juillet 2008).
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Note de service DGAL/SDPPST/N2008-8207
du 08-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Laboratoires agréés pour la recherche d'anticoccidiens dans les oeufs.
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Note de service DGAL/SDPPST/SDSPA/N2008-8218
du 13-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modalités d'analyse des échantillons bovins initialement immunoréactifs par letest « IDEXX HerdChek Bovine Spongiforme Encephalopathy Antigen test Kit, EIA ».
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8209
du 12-08-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
SIRENISATION et SIRETISATION de la BDNPV
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8208
du 12-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 1
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8210
du 12-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Modification de l'annexe 6 de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8098 du 24 avril 2008 - Visite sanitaire obligatoire en élevage bovin - campagne 2007-2008
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8215
du 12-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8 - Sommet de l'Elevage
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8216
du 12-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8 - Intervet
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8217
du 12-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) à l'abattoir et à l'équarrissage chez les petits ruminants âgés de plus de 18 mois.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8213
du 12-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en application des dispositions relatives à l'information sur la chaîne alimentaire dans les filières avicole et cunicole
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPPST/N2008-8212
du 12-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modalités de reconnaissance d'organismes habilités à effectuer la formation des personnels d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem des animaux, le retrait de carcasses manifestement impropres à la consommation humaine et le
Arrêté du 06/08/2008