Sommaire n° 43 du 16-10-2008 au 23-10-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGER/SDEDC/N2008-2127
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature pour la sélection des personnels aptes, au titre de la rentrée scolaire 2009, à occuper les fonctions de directeur d'exploitation agricole ou d'atelier technologique
-
DGER/SDEDC/N2008-2128
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature pour la sélection des personnels aptes, au titre de la rentrée scolaire 2009 à occuper les fonctions de directeur de CFPPA ou de CFA .
-
DGER/SDI/C2008-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouvelle circulaire AAP Docteurs pour l'Entreprise modifiant la circulaire DGER/SDI/C2008-2010 du 24 juillet 2008 du lancement de l'appel à projets "docteurs pour l'entreprise".
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8270
du 20-10-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Modalités de la surveillance 2008-2009 de l'influenza aviaire chez les appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrêté ministériel du 1er août 2006 fixant les mesures sanitaires concernant l'usage des appelants utilisés pour l
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8272
du 22-10-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Conditions et modalités de la vaccination antirabique des animaux domestiques
-
DPMA/SDRH/N2008-9629
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure d'embarquement des observateurs à bord des navires de pêche
-
DPMA/SDRH/N2008-9630
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 20 octobre 2008.
Arrêté du 15/09/2008
Arrêté du 18/08/2008
Arrêté du 29/07/2008
Arrêté du 18/08/2008
Arrêté du 29/07/2008