Bulletin officiel

DGPAAT

• DGPAAT/SPM/N2008-3001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Aide " de minimis " compensant partiellement la perte de marge brute subie par les éleveurs d'ovins allaitants touchés par la crise - dispositif 2008

DGER

• DGER/SDESR/N2008-2084 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2008.

DGAL

• Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8176 du 16-07-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Protocole de retrait de la moelle épinière préalablement à la fente des carcasses de bovins âgés de douze mois et plus. Modalités de valorisation des graisses animales et notamment des graisses de bovins collectées après la fente des carcasses en alimenta

SG/SRH

• SG/SRH/SDMEC/SDDPRS/N2008-1168 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  PACTE - Recrutements au titre de 2007

SG/SAFSL

• SG/SAFSL/SDABC/C2008-1537 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Bénéfices agricoles forfaitaires (cultures générales et productions spécialisées).