Sommaire n° 30 du 17-07-2008 au 24-07-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDFB/N2008-3003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réunion européenne des 17, 18 et 19 septembre 2008 organisée à Saumur dans le cadre de la Présidence française de l'UE, par la DGPAAT, et concernant l'application de la réglementation sur le commerce des matériels forestiers de reproduction.
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DGPAAT/SDPM/C2008-3001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Restructuration de l'industrie sucrière communautaire - Mise en œuvre de l'aide à la restructuration due aux planteurs de betterave en cas de diminution de leurs droits de livraison au titre de la campagne 2008-2009
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DGPAAT/SDPM/N2008-3002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prolongation de délai dans le cadre de l'aide de minimis compensant partiellement la perte de marge brute subie par les éleveurs d'ovins allaitants touchés par la crise
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DGER/SDEDC/N2008-2088
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d'éducation stagiaires issus des concours externe et interne. Année scolaire 2008-2009.
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DGER/SDEDC/N2008-2089
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de titularisation et organisation de l'année de la formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2008 et issus de la liste d'aptitude.
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DGER/SDI/C2008-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Lancement de l'appel à projets DOCTEURS POUR L'ENTREPRISE
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DGER/SDPFE/ME/N2008-2090
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Taux horaire des indemnités allouées au personnel non examinateur (SMIC horaire) pour participation aux examens et concours de l'enseignement agricole, applicable à compter du 1er juillet 2008,
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DGER/SDPOFE/ME/N2008-2085
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Périodes de diffusion des champs de connaissances et des résultats du tirage au sort relatif aux modules et matières de certaines épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session de septembre 2008.
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DGER/SDR/N2008-2087
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à projet " mesures pour la préservation des espèces protégées " sur les exploitations agricoles des EPLEFPA.
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DGER/SESRI/SDESR/N2008-2086
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires au BTSA pour les sessions 2009 et 2010.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8191
du 23-07-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Programme national de surveillance des résistances aux pesticides - Année 2008
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8183
du 21-07-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - identification et recensement des foyers en lien avec la circulation virale
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8185
du 21-07-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - enquêtes
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Note de service DGAL/SDSPA/SDRRCC/N2008-8187
du 23-07-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Peste porcine classique - prélèvements sanguins à l'abattoir
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8186
du 21-07-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Eléments d'orientation pour l'instruction des dossiers d'agrément sanitaire de certaines cuisines centrales
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8190
du 23-07-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Référentiel national sur l'harmonisation des critères et motifs de retrait dans les abattoirs de volailles / lapins : recherche de photographies
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DPMA/SDAEP/C2008-9622
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire modificative des circulaires :
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DPMA/SDRH/N2008-9621
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 22 juillet 2008.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1172
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Présentation des dispositifs d'appui à la préparation aux concours internes 2009 et 2010 d'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE).
Décision du 16/07/2008