Sommaire n° 6 du 31-01-2008 au 07-02-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPEI/SDEPA/N2008-4004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif d'aide à la cessation volontaire de l'activité d'élevage de pigeons de chair.
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DGPEI/SDEPA/N2008-4005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif d'aide pour compenser la baisse d'activité des entreprises d'abattage du secteur cunicole.
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DGPEI/SDEPA/N2008-4006
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Dispositif d'aide à la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes.
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DGPEI/SPM/C2008-4004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme communautaire POSEI-banane France concernant la Guadeloupe et la Martinique, gestion de l'aide POSEI.
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DGFAR/SDEA/C2008-5004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
animation agriculture biologique et animation des MAE territorialisées
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DGER/SDPOFE/C2008-2004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme de développement de la validation des acquis de l'expérience au sein de l'enseignement supérieur agricole (VAE sup agri) cofinancé par le Fonds social européen. Appel à propositions 2008. Rectificatif à la circulaire DGER/SDPFE/C2006-2006 du 9 mai 2006.
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DGER/SDRIDCI/N2008-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités d'attribution de bourses de stage individuel en entreprise à l'étranger pour les élèves préparant un Baccalauréat technologique, un Baccalauréat professionnel, un Brevet de Technicien Agricole ou un Brevet de Technicien Supérieur Agricole, en fo
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DGER/SDRIDCI/N2008-2014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités d'attributions des allocations d'échanges linguistiques pour les élèves des classes de CAPA, BEPA, Seconde, 1ère et Terminale (voyageant en groupe), en formation initiale scolaire dans les établissements d'enseignement agricole jusqu'à la fin de
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DGER/SDRIDCI/N2008-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités d'attribution de bourses de stage à l'étranger aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur (ingénieurs, vétérinaires, paysagistes), inscrits en formation initiale scolaire, visant un grade de Master et préparant un diplôme national
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DGER/SDSFRD/N2008-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accidents du travail et maladies professionnelles dans les services déconcentrés et les établissements d'enseignement agricole - enquête annuelle
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8024
du 04-02-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vecteurs
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8025
du 04-02-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Pénurie de tuberculine
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8026
du 05-02-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Laboratoires agréés pour le diagnostic sérologique de la fièvre aphteuse.
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8028
du 06-02-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles à l'abattoir et à l'équarrissage chez les petits ruminants âgés de plus de 18 mois (à compter du 1er février 2008).
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DPMA/SDPM/N2008-9603
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mis en œuvre en France mises à jour au 1er février 2008
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SG/DAFL/SDAB/N2008-1510
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Recettes du budget général et des comptes spéciaux du Trésor. Nomenclature de la gestion 2008.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1040
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Financement des actions d'insertion professionnelle des personnes handicapées /FIPHFP
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1042
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme national de prévention - Bilan d'exécution 2007 et programme 2008
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1044
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accidents du travail et maladies professionnelles dans les services déconcentrés et les établissements d'enseignement agricole - enquête annuelle
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1062
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des cadres aux principes fondamentaux du management