Sommaire n° 5 du 24-01-2008 au 31-01-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDPOFE/N2008-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en place du brevet professionnel responsable d'exploitation agricole BPREA rénové
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DGER/SDPOFE/N2008-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accompagnement du BPREA rénové
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8020
du 28-01-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prophylaxie de l'hypodermose bovine - Gestion de la campagne 2007-2008
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8022
du 29-01-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Transmission de l'arrêté relatif à l'identification du cheptel porcin et son annexe modifiée
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8003
du 30-01-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Rapport annuel porcin : bilan 2006
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8021
du 29-01-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Procédures actualisées dans le domaine des transports.
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1504
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Principales dispositions fiscales intéressant l'agriculture adoptées au cours de l'année 2007 qui résultent des lois de finances pour 2008 et rectificative pour 2007.
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1505
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du FAC " calamités Tarn-et-Garonne "
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SG/SRH/GESPER/N2008-1039
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnité horaire pour travail de nuit et majoration spéciale pour travail intensif aux fonctionnaires et agents contractuels des services vétérinaires (2ème semestre 2007)
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1036
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de paiement des indemnités de formation versées à des formateurs internes intervenant pour les services du ministère de l'agriculture et de la pêche.
Décision du 24/01/2008