Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGFAR/SDC/N2008-5014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Habilitation des agents de l'établissement public " les Haras nationaux " à réaliser des constats de gestation
DGFAR/SDPS/C2008-5023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modernisation du fonds social de l'assurance maladie des exploitants agricoles (FAMEXA)

DGER

DGER/SDEPC/N2008-2062 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
deuxième additif à la note de service DGER/SDEPC/N2008-2051 du 17 avril 2008 relative au deuxième mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2008.

DGAL

Note de service DGAL/MASCS/N2008-8107 du 13-05-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rémunération des agents sanitaires apicoles - Taux de l'acte
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8108 du 14-05-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8110 du 14-05-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre catarrhale ovine - Conditions de mouvements de certains bovins vaccinés dans le cadre des échanges avec l'Italie

DPMA

SG/DAFL

SG/DAFL/SDAB/SDLP/N2008-1538 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Traitement des achats au sein de l'administration centrale - règles relatives aux marchés à procédure adaptée passés par les services centraux du ministère de l'agriculture et de la pêche

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2008-1117 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : 4 postes (AFSSA, DIACT, agence de l'eau Loire-Bretagne)
SG/SRH/GESPER/N2008-1118 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place du personnel non titulaire enseignant ou d'éducation (faisant fonction de CPE) et pour la rentrée scolaire 2008 : agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI) et agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDD)