Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2008-4022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme communautaire POSEI-banane France concernant la Guadeloupe et la Martinique, gestion de l'aide POSEI

DGFAR

DGFAR/SDEA/C2008-5025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Règles de procédure en matière de contrôle des structures
DGFAR/SDER/N2008-5015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de service relative au Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP)

DGER

DGER/SDPOFE/C2008-2008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Développement de l'éducation artistique et culturelle
DGER/SDPOFE/SDEPC/N2008-2063 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux horaire des indemnités allouées au personnel non examinateur (SMIC horaire) pour participation aux examens et concours de l'enseignement agricole, applicable à compter du 1er mai 2008,

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8114 du 20-05-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Enquête épidémiologique nationale relative à la tuberculose bovine
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8117 du 22-05-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Principes généraux
Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8118 du 22-05-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Mise à jour des dossiers d'agrément ; articulation avec le changement de statut des établissements disposant d'un agrément loco-régional ou national.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDAB/N2008-1540 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre de l'appui des cellules de qualité comptable des trésoreries générales de région auprès des DRAF et des DAF dans le cadre du contrôle interne comptable de l'Etat.
SG/DAFL/SDFA/C2008-1525 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du FAC " calamités Tarn-et-Garonne "
SG/DAFL/SDFA/C2008-1526 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouvelle prolongation de délai dans le cadre du FAC en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 pour l'année 2007.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2008-1119 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : 9 postes (Agence française de sécurité sanitaire des aliments, Groupement d'Intérêt Public des Calanques, agence de l'eau Loire-Bretagne, CRPF de Normandie)
SG/SRH/GESPER/N2008-1124 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : 5 postes (Présidence de la république, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Parc national de La Réunion)
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1120 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prévention des risques liés à l'alcool.

Décision du 07-05-2008

Décision du 07/05/2008