Sommaire n° 9 du 21-02-2008 au 28-02-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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CAB/MD/N2008-0002
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Note relative à la mise en application des dispositions des articles 5 et 8 de l'arrêté du 27 avril 2007 " portant désignation des autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information... " concernant la désignation des agents de sécurité des systèmes d'information (ASSI) et leur mission.
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DGFAR/SDEA/C2008-5008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Préretraite des agriculteurs des départements d'outre-mer.
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DGER/SDEPC/N2008-2029
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidature personnel de direction de l'EPN de Mayotte.
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DGER/SDEPC/N2008-2030
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place des personnels relevant de la filière de formation et de recherche pour la rentrée scolaire 2008 (modificatif)
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DGER/SDPOFE/C2008-2005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Sécurité incendie
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DGER/SDPOFE/N2008-2028
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rapport 2007 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
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DGER/SDSFRD/N2008-2031
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique sur le cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en classes terminales de brevet d'études professionnelles agricoles (B.E.P.A.) et de brevet de technicien supérieur agricole (B.T.S.A) dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés et des apprentis inscrits en année terminale de ces mêmes classes ainsi que des classes de brevet professionnel agricole (B.P.A.) dans les centres de formation d'apprentis publics et privés durant l'année scolaire 2003-2004.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8038
du 22-02-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
monte équine - exigences sanitaires
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8042
du 28-02-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fin du Bulletin Epidémiologique Vétérinaire
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8037
du 22-02-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Gestion des suspicions et des cas d'infestations de sangliers sauvages par le parasite Alaria alata. Optimisation des prélèvements et de l'analyse de recherche dans les départements concernés.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8040
du 27-02-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan de l'opération alimentation Fêtes de fin d'année 2007.
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SG/SRH/GESPER/N2008-1071
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place des personnels relevant de la filière de formation et de recherche pour la rentrée scolaire 2008 (modificatif)
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SG/DAFL/C2008-1514
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Reconduction des mesures de remboursement partiel de la TIPP et de la TICGN en faveur des exploitants agricoles / Campagne 2008.
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1511
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du FAC en faveur des éleveurs de veaux de boucherie touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production et n'ayant plus ou peu de veaux dans leurs ateliers et précision concernant la transparence GAEC.
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SG/DAFL/SDLP/N2008-1517
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER-2008/2009
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1070
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formations d'accompagnement au déploiement de la suite bureautique OpenOffice
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1072
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours pour le recrutement d'inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1073
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plans locaux de formation des services déconcentrés pour l'année 2008 et prévisions pour 2009.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1074
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plans locaux de formation des directions d'administration centrale pour l'année 2008
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1076
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de classe principale des établissements publics d'enseignement technique agricole, session 2007.