Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGFAR/SDEA/N2008-5004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information concernant la distribution des prêts à l'installation - Formulaire d'attribution des aides à l'installation
DGFAR/SDPS/C2008-5009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription sur la liste d'aptitude des praticiens-conseils des régimes agricoles, des candidats exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale et de ceux ayant quitté les services de contrôle médical de la mutualité sociale agricole.

DGPEI

DGPEI/SDEPA/C2008-4013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire modificative à la circulaire DPEI/SDEPA/C2008-4002, SG/DAFL/SDFA/C2008-1503 du 23 janvier 2008 " Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production ".
DGPEI/SDEPA/C2008-4015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 découverts à compter de 2007.

DGER

DGER/SDEPC/N2008-2033 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour le poste de directeur du LEGTA de Pouembout (Nouvelle-Calédonie). Rentrée scolaire : Février 2009.

DGAL

Note de service DGAL/MAPP/N2008-8052 du 06-03-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
déclarations de politique qualité du Ministre de l'agriculture et de la pêche et du Directeur général de l'alimentation - champ d'accréditation
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8045 du 05-03-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Questionnaire sur les actions sanitaires menées au sein de la filière piscicole au cours de l'année 2007.
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8046 du 05-03-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Questionnaire sur les actions de police sanitaire menées au sein de la filière apicole au cours de l'année 2007 et synthèse des actions menées en 2006.
Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8044 du 04-03-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Production de viandes hachées et préparations de viande dans les établissements agréés ou dérogataires à l'agrément.

DPMA

DPMA/SDPM/C2008-9601 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPMA/SDPM/C2007-9630 du 21 novembre 2007 relative à la mise en œuvre du Programme Opérationnel FEP 2007-2013 - mesure 23 - aide publique à l'arrêt définitif des activités de pêche des navires thonailleurs -
DPMA/SDPM/C2008-9602 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan pour une pêche durable et responsable - Mise en place d'une mesure d'aide en faveur des navires de pêche et des marins les plus concernés par le contexte économique depuis le 1er février 2008
DPMA/SDPM/N2008-9609 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 04 mars 2008.
DPMA/SDPM/N2008-9610 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2008-1513 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire modificative à la circulaire DPEI/SDEPA/C2008-4002, SG/DAFL/SDFA/C2008-1503 du 23 janvier 2008 " Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production ".
SG/DAFL/SDLP/N2008-1522 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avances sur frais de déplacement pour les missions à l'étranger

SG/DAFL/SDFA/C2008-1512 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 découverts à compter de 2007.
SG/DAFL/SDFA/N2008-1521 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information concernant la distribution des prêts à l'installation - Formulaire d'attribution des aides à l'installation