Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPEI

DGPEI/SDEPA/N2008-4011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides consécutives aux pertes des entreprises d'abattages et de mise en marché affectées par la contamination d'animaux par la dioxine - Modification de la circulaire du DGPEI/SDEPA/N2008-4002 du 22 janvier 2008

DGER

DGER/SDEPC/N2008-2035 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
DGER/SDPOFE/N2008-2034 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2009

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8051 du 10-03-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en oeuvre du plan de contrôle 2008 de semences d'origine pays tiers, en vue de la recherche de présences fortuites d'OGM et de la conformité des étiquetages
Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8050 du 10-03-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conditions d'utilisation du dossier type d'agrément pour les ateliers laitiers fermiers se livrant à la préparation de lait ou de produits laitiers par un atelier de faible capacité non fermier

DPMA

DPMA/SDA/O2008-9601 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Suivi sanitaire des coquillages - Synthèse réglementaire
DPMA/SDPM/C2008-9603 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités de versement des compensations financières aux opérateurs éligibles au régime POSEI pêche de la Guyane et de la Réunion et de suivi de ce programme par l'OFIMER.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDAB/N2008-1525 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recensement des applications métiers ministérielles ayant vocation à dialoguer avec CHORUS.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2008-1081 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
SG/SRH/GESPER/N2008-1082 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures: 3 postes (FAO-Rome; Agence française de sécurité alimentaire des aliments).