Sommaire n° 12 du 13-03-2008 au 20-03-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDEA/C2008-5010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures de " protection des troupeaux contre la prédation " mises en œuvre dans le cadre du dispositif intégré en faveur du pastoralisme (323 C) du PDRH.
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DGFAR/SDTE/N2008-5007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Thèmes des actions prioritaires pour 2008 en matière de santé et de sécurité au travail et de dialogue social
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DGFAR/SDTE/N2008-5008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Titre emploi simplifié agricole (TESA) : Rappel et mise à jour des dispositions en vigueur, extension à l'emploi des salariés étrangers
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DGER/SDPOFE/SDEPC/N2008-2036
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er mars 2008, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement.
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DGER/SDRIDCI/C2008-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à propositions d'unités mixtes technologiques (UMT) pour l'année 2008.
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DGER/SDRIDCI/C2008-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à propositions de réseaux mixtes technologiques (RMT) pour l'année 2008.
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DGER/SDSFRD/N2008-2037
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées par les centres publics et privés pendant l'année civile 2007.
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Note de service DGAL/MASCS/N2008-8063
du 19-03-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services vétérinaires
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Note de service DGAL/MASCS/SDSPA/N2008-8060
du 18-03-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Démultiplication de la formation HACCP spécifique aux établissements du secteur de l'alimentation animale.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8055
du 17-03-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Compléments d'information et précisions relatives à l'interprétation des circulaires « procédures opératoires pour le contrôle sur place» et « sélection des exploitations » dans le cadre des contrôles conditionnalité 2008.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8064
du 19-03-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Rapport annuel ruminants. Questionnaire 2007
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8005
du 17-03-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre catarrhale ovine - Stratégie vaccinale BTV 8
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8006
du 17-03-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Bilan du rapport annuel ruminants 2006.
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8007
du 17-03-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Echanges avec l'Italie.
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8008
du 20-03-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Rage canine - situation au 19 mars 2008 et recommandations aux vétérinaires
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8056
du 17-03-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Maîtrise des risques sanitaires en abattoir de volailles : priorités en terme d'inspection - lien avec la démarche HACCP
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8065
du 20-03-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publication le 5 mars 2008 des arrêtés ministériels du 26 février 2008 relatifs à la lutte vis-à-vis des salmonelles dans les troupeaux Gallus gallus filières ponte et chair et à la participation financière de l'Etat.
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DPMA/SDPM/C2008-9604
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion des capacités et antériorités de pêche pour les stocks faisant l'objet de mesures de reconstitution
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DPMA/SDPM/C2008-9605
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan pour une pêche durable et responsable - Complément à la circulaire DPMA/SDPM/C2008-9602 du 6 mars 2008 relative à la mise en place d'une mesure d'aide en faveur des navires de pêche et des marins les plus concernés par le contexte économique depuis le 1er février 2008.
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DPMA/SDPM/C2008-9606
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme annuel de contrôle des pêches maritimes et des produits de la pêche pour l'année 2008.
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DPMA/SDPM/N2008-9611
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 17 mars 2008.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1084
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Démultiplication de la formation HACCP spécifique aux établissements du secteur de l'alimentation animale.
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SG/DAFL/SDAB/N2008-1526
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Exécution des dépenses de fonctionnement en DDEA en 2007 - évolutions préconisées pour 2008
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1515
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Instructions relatives au redémarrage de la distribution des prêts MTS-JA en 2008
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SG/SRH/GESPER/N2008-1083
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
procédure de dépôt des candidatures pour l'inscription sur la liste d'aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l'enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2008-2009
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SG/SRH/GESPER/N2008-1086
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service SG/SRH/GESPER/N2008-1049 - Nomination par liste d'aptitude dans le corps des ingénieurs du génie rural des eaux et des forêts.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1088
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de gestion du temps partiel annualisé