Sommaire n° 13 du 20-03-2008 au 27-03-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPEI/SPM/N2008-4013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation relatif à la valorisation non alimentaire de la biomasse et à ses filières.
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DGFAR/SDER/C2008-5014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de mise en œuvre du 4ème programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive n 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive " nitrates ".
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DGFAR/SDPS/C2008-5012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2008 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, les fédérations, autres associations et groupements d'intérêt économique.
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DGER/SDEPC/N2008-2040
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
taux ISOE part fixe et modulable
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DGER/SDEPC/N2008-2041
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
tableau des taux des heures supplémentaires d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.
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DGER/SDPOFE/N2008-2039
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de service relative à l'organisation des épreuves écrites des concours d'admission dans les établissements d'enseignement supérieur en 2008.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8067
du 26-03-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination broutards
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8009
du 26-03-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Bilan de l'enquête influenza aviaire 2007 en élevage.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1090
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif " Fenêtres sur Chorus " / Organisation des sessions
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SG/DAFL/SDAB/N2008-1527
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif " Fenêtres sur Chorus " / Organisation des sessions
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1516
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Complément, relatif aux prêts de consolidation et de trésorerie en faveur des éleveurs de porcs en difficulté (catégorie 44), à la Circulaire mettant en place ces prêts.
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1517
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouvelle prolongation de délai dans le cadre du FAC en faveur des éleveurs d'ovins allaitants touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production et précision concernant la transparence GAEC.
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1518
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouvelle prolongation de délai dans le cadre du FAC en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 pour l'année 2007.
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SG/SRH/GESPER/N2008-1093
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 10 postes (agence française de sécurité alimentaire des aliments. agence de l'Eau Loire-Bretagne, délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires)
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SG/SRH/GESPER/N2008-1095
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
taux ISOE part fixe et modulable
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SG/SRH/GESPER/N2008-1096
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
tableau des taux des heures supplémentaires d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1089
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation relatif à la valorisation non alimentaire de la biomasse et à ses filières.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1091
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Insertion des travailleurs handicapés - Fournitures et prestations proposées par les entreprises adaptées (EA) et les établissements et services d'aide par le travail (ESAT).
Décision du 17/03/2008