Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 14 du 27-03-2008 au 03-04-2008

Documents publiés au Bulletin Officiel

DGFAR

DGFAR/SDFB/N2008-5009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
résultats de l'enquête statistique annuelle sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2006-2007

DGPEI

DGPEI/SDEPA/N2008-4014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnisation des pertes d'activité des opérateurs de commercialisation d'animaux vivants des filières bovine et ovine ayant subi un préjudice du fait de la fièvre catarrhale ovine

DGER

DGER/SDEPC/N2008-2044 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
demande de congé formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement en contrat à durée déterminée ou indéterminée, à la date 1er septembre 2008.
DGER/SDEPC/N2008-2047 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des candidats admis à la liste d'aptitude des directeurs d'EPLEFPA au titre de la rentrée scolaire 2009.
DGER/SDPOFE/N2008-2042 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription en classes préparatoires aux concours C d'accès aux ENSA, aux ENIT, aux ENV, à la FIF-ENGREF et à l'entrée à l'ENGEES ainsi qu'en classe préparatoire aux concours d'accès aux écoles supérieures du paysage pour la rentrée scolaire 2
DGER/SDPOFE/N2008-2043 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'Université pour la rentrée scolaire 2008.

DGAL

Note de service DGAL/MASCS/N2008-8070 du 31-03-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
suivi des engagements juridiques dans le secteur vétérinaire
Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8068 du 28-03-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
laboratoires agréés, affectation des analyses bactériologiques, nématologiques et virologiques.
Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8072 du 28-03-2008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. odre-service-actionodre-service-action
Facilitation d'usage des Passeports Phytosanitaires Européens (PPE) : modalités d'octroi et engagements.
Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8080 du 03-04-2008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Méthodes d'inspection relatives à la santé des végétaux - Tome 4 : Méthode d'inspection de tout établissement impliqué dans le dispositif « Passeport Phytosanitaire Européen » (PPE).
Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8077 du 02-04-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Révision des méthodes de détection des phycotoxines dans la chair ou l'hépatopancréas des mollusques bivalves.
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8069 du 31-03-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Rage canine : mesure de gestion des animaux ayant divagué et des animaux-contacts
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8073 du 28-03-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Mise à disposition vaccin BTV 1
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8074 du 28-03-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Mise à disposition vaccin BTV 8
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8075 du 28-03-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Principes généraux
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8076 du 01-04-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
rapatriement des données relatives aux sites porcins de BDPORC dans SIGAL
Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8010 du 02-04-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre catarrhale ovine - évolution des textes réglementaires
Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8011 du 03-04-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modalités de certification à respecter pour les échanges d'animaux immunisés vers l'Italie.
Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8079 du 02-04-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Abattoirs d'animaux de boucherie, de volailles ou de lagomorphes; bilans des années passées; classement ; agréments; responsabilités.

DPMA

DPMA/SDPM/N2008-9612 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 1er avril 2008.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2008-1098 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
demande de congé formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement en contrat à durée déterminée ou indéterminée, à la date 1er septembre 2008.