Sommaire n° 4 du 17-01-2008 au 24-01-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPEI/SDEPA/C2008-4002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production.
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DGPEI/SDEPA/N2008-4002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides consécutives aux pertes des entreprises d'abattages et de mise en marché affectées par la contamination d'animaux par la dioxine
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DGPEI/SDQOEE/C2008-4001
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modalités de fonctionnement du Haut Conseil de la coopération agricole, de l'agrément et du contrôle des coopératives
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DGFAR/SDPS/C2008-5003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Renouvellement des membres élus de la commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole - Modalités pratiques des élections.
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DGFAR/SDPS/C2008-5005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
CIRCULAIRE NDSS/3A/2008/17 du 23 janvier 2008 relative à la mise en œuvre de la réglementation et aux modalités de contrôle des régularisations de cotisations arriérées et des rachats pour aide familial agricole
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DGER/SDPOEF/C2008-2003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Recommandations pédagogiques concernant le renforcement de l'enseignement relatif aux produits phytosanitaires, notamment en matière de préservation de la santé et de l'environnement.
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DGER/SDPOFE/N2008-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2008
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DGER/SDPOFE/SDEPC/N2008-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er juillet 2007, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8015
du 22-01-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Application du règlement (CE) N° 1739/2005 de la Commission du 21 octobre 2005 qui définit les conditions de police sanitaire relatives aux mouvements d'animaux de cirque entre les Etats membres
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8016
du 22-01-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête relative à la psittacose en 2008 et en 2009.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8017
du 23-01-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Programme national 2008 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d'activités n2.
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DPMA/SDPM/N2008-9601
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
liste des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mis en œuvre en France au 1er janvier 2008
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1503
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production.
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SG/DAFL/SDFA/N2008-1505
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente- Taux des prêts calamités
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation au logiciel MATISSE (Ministère Agriculture Travail Inspection Sociale Sécurité Emploi) pour les agents des services de l'ITEPSA
Documents publiés sur Nocia
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DGAL
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Note de service DGAL/MAPP/N2008-8018
du 23-01-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
gestion et traitement des fiches de revue d'ordres de service (FROS) - utilisation et fonctionnement de la boîte institutionnelle
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Note de service DGAL/MAPP/N2008-8018
du 23-01-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action